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Marques déposées par monsieur Louis SEVERE
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ARTI'HOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTI'HOTTE
Monsieur Louis SEVERE, Kernevez-Guitré, 29250 SAINT-POL-DE-LEON.

Numéro de dépôt :
1165401
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTI'HOTTE

Déposée le 11 mars 1981 par monsieur Louis SEVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTI'HOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis SEVERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque ARTI'HOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTI'HOTTE est expirée depuis le 11 mars 1991.

Louis SEVERE a également déposé les autres marques suivantes : NEVEZ PLAST , NÉVEZ-PLAST


Monsieur Louis SEVERE, Kernevez-Guitré, 29250 SAINT-POL-DE-LEON. - France


CABINET DEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Petits instruments pour l'agriculture, notamment pour la cueillette de fruits et légumes et spécialement des artichauts. Articles en matière plastique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.